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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SYGMA Bio médical
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SYSTEME SPECTRAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SYSTEME SPECTRAL
SYGMA SA Bio médical

Numéro de dépôt :
1489763
Date de dépôt :
16/09/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2008
SYSTEME SPECTRAL de SYGMA Bio médical

Présentation de la marque SYSTEME SPECTRAL

Déposée le 16 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SYGMA Bio médical auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SYSTEME SPECTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYGMA Bio médical domicilié(e) 1029, Les Plantades, 83130 LA GARDE (dossier no 2125089) - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 065 190 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SYGMA bio médical domicilié(e) (dossier no 2125089) - France.

La marque SYSTEME SPECTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYSTEME SPECTRAL est expirée depuis le 16 septembre 2008.

SYGMA Bio médical a également déposé les autres marques suivantes : SYGMA BIO MEDICAL , DEPRESSO MORPHING , Sygmass , E F B Electro Feed Back , SYGMA Beauté , WATERMASS , DEPRESSO THERAPIE


SYGMA SA Bio médical - 1029, Les Plantades, 83130 LA GARDE (dossier no 2125089) - France - SIREN 391065190


SYGMA bio médical - (dossier no 2125089) - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 1998 n°2125089 - Publication au BOPI 1998-08-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Inscription le 24 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262599 - Publication au BOPI 1998-09-24

Instruments, appareils et installations de diagnostic et de thérapie.